1. Titulaire des droits
Les logiciels publiés sous l’identité KAVIO, dont VYNTRIA, sont édités et/ou distribués par Becker Samy, Brad, entrepreneur individuel, qui exploite la marque KAVIO. Les droits de propriété intellectuelle appartiennent à leur titulaire respectif. Les composants tiers et open source restent soumis aux licences qui les accompagnent et prévalent pour ces composants.
2. Autorisation d’utilisation
Sous réserve du respect de la présente licence et des conditions particulières affichées lors du téléchargement ou de l’installation, l’éditeur accorde à l’utilisateur une autorisation personnelle, non exclusive, non transférable et limitée d’installer et d’utiliser la version du logiciel obtenue légalement, pour les usages autorisés par l’offre choisie.
Le périmètre exact (usage personnel, professionnel, nombre d’appareils, utilisateurs, durée et fonctions accessibles) doit être précisé dans la fiche de chaque version et dans l’offre gratuite ou payante correspondante : [À COMPLÉTER].
3. Restrictions
Sauf autorisation écrite de l’éditeur ou disposition légale impérative, l’utilisateur ne peut pas vendre, louer, distribuer, sous-licencier, mettre à disposition publiquement ou exploiter commercialement le logiciel en dehors des droits accordés. Il ne peut pas supprimer les mentions de propriété, contourner les mécanismes de licence ou utiliser le logiciel pour une activité illicite.
Aucune stipulation n’a pour objet d’interdire les actes de décompilation, d’observation ou d’interopérabilité qui sont autorisés par une disposition impérative applicable, dans les limites et conditions prévues par cette disposition.
4. Mises à jour et assistance
Les modalités de mises à jour, de correction, d’assistance et de fin de support sont précisées par produit et par offre : [À COMPLÉTER]. Les droits légaux relatifs à la conformité des contenus et services numériques demeurent applicables lorsqu’ils sont dus.
5. Données et contenus de l’utilisateur
L’utilisateur conserve les droits qu’il détient sur ses fichiers, contenus et données. Il reste responsable de disposer des droits nécessaires pour les traiter au moyen du logiciel et doit effectuer les sauvegardes appropriées. Les traitements de données par les services en ligne KAVIO seront décrits dans la politique de confidentialité et, lorsque KAVIO agit comme sous-traitant pour des données confiées par un client professionnel, dans un accord de traitement des données distinct.
6. Garanties et responsabilité
Le logiciel est fourni selon les caractéristiques et conditions de l’offre applicables. Les garanties légales impératives ne sont pas exclues. Les limitations de responsabilité ne s’appliquent que dans la mesure autorisée par la loi et ne privent pas un consommateur de ses droits légaux.
7. Durée et fin de licence
La licence prend effet à l’acceptation des conditions de téléchargement ou d’installation et se poursuit pendant la durée du droit d’utilisation accordé. Elle peut prendre fin en cas de violation substantielle, sous réserve d’une notification et d’un délai de remédiation lorsque cela est approprié. Les conséquences sur les données et les abonnements seront précisées selon le produit et l’offre.
8. Composants tiers
Une liste des composants open source et de leurs licences doit être fournie avec chaque version du logiciel lorsqu’elle en contient. Cette liste n’a pas encore été communiquée pour VYNTRIA : [À COMPLÉTER]. Les conditions de tiers applicables ne sont pas remplacées par la présente licence.
9. Contact
Pour les questions de licence : savsiecle@gmail.com ou 06 72 42 40 49. Version de travail du 13 novembre 2026.